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Comestero Group
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Utilisati on de documents et publications dans le site web
Sauf les dispositions expressément interdites dans ce site web, vous êtes autorisés à visualiser, copier et distribuer les publications et les documents contenus dans ce site web (par exemple questions fréquentes, rapports techniques, fiches des produits, communiqués de presse, etc.) selon les indications suivantes:
1 - le but de l'emploi des informations n'est que d'information;
2 - vous ne pouvez modifier aucun document, publication ou graphique;
3 - vous ne pouvez ni copier ni distribuer la graphique séparément du texte en dotation, ni citer le matériel en dehors du contexte relatif;
4 - vous acceptez que Comestero Group pourrait révoquer cette autorisation en tout moment ; à la réception de l'avis de la part de Comestero Group vous devrez interrompre immédiatement les activités relatives à cette autorisation.
L'utilisation pour tout autre but est expressément interdite par la loi et pourrait comporter de graves sanctions civiles et pénalités.
L'autorisation mentionnée ci-dessus à utiliser les documents et les publications ne comprend pas l'autorisation à copier les éléments de design ni l'aspect ou la configuration de ce site web. Ces éléments du site web sont protégés par la loi (secteurs commerciaux, marques de fabrique, concurrence déloyale) aussi bien que par d'autres normes et par conséquent ils ne peuvent ni entièrement ni partiellement être copiés ou imités.
Utilisation interdite par les lois en vigueur
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Matériaux fournis à Comestero Group ou inséres dans le site Web
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Comestero Group ne sera d'aucune façon obligé à insérer ou utiliser les Envois que vous fournirez et pourrait décider de les éliminer en tout moment, à sa propre discrétion.
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